Très sympa l’échange avec Sébastien Buron à propos des récentes évolutions fiscales en matière de cryptos Trends-Tendances [1]

Ce podcast me donne l’occasion de revenir sur un cas pratique auquel j’ai été confronté il y a peu.

1. Stratégie Buy and hold (transactions sur Bitcoin et Ethereum) ET stratégie plus spéculative (transactions sur des Alternative coins)

🔸 De nombreux investisseurs achètent des cryptomonnaies plus « traditionnelles » telles que du Bitcoin et de l’Ether (Ethereum) – via une plateforme d’échanges de cryptomonnaies – dans le cadre d’une stratégie d’investissement à long terme (buy and hold).

🔸 Il peut advenir qu’ils combinent cela avec des investissements en cryptos s’inscrivant dans une stratégie plus spéculative.

💡 Exemple: ils réalisent de nombreuses transactions sur altcoins, càd des cryptomonnaies alternatives au Bitcoin, qui rassemblent une large gamme de monnaies numériques. Ces cryptos sont acquis en vue de la réalisation de gains à court terme (ce qui ressort notamment de leur faible durée de détention).

2. L’interrogation du fiscaliste : comment apprécier l’exonération applicable en cas de gestion normale du patrimoine privé (art. 90,al. 1, 1° du CIR)?

❓ Peut-on considérer que (i) les plus-values réalisées sur les cryptos détenues dans le cadre de la stratégie « buy and hold » sont exonérées (gestion normale), (ii) contrairement aux plus-values réalisées sur les cryptos relevant d’une gestion plus spéculative (taxables à 33%)?

⛔ Dans le cadre d’un dossier récent, l’ISI (accord sur la taxation de l’intégralité des plus-values au titre de revenus divers >< professionnel) a estimé qu’il fallait examiner le profil de l’investisseur dans sa globalité, sans qu’il soit possible de distinguer entre les différents types de cryptomnnaies.

3. Rapport annuel du SDA

💡 Dans son dernier rapport annuel, le SDA a adopté la même approche, considérant que « la stratégie d’investissement doit être évaluée sur l’ensemble du portefeuille en cryptomonnaies ».

🔆 l’adoption d’une stratégie spéculative sur une partie du portefeuille vient « contaminer » tout le reste, conduisant à une taxation à 33% des plus-values sur les cryptomonnaies détenues dans le cadre de la stratégie buy and hold.

Voilà une belle question qui mériterait d’être soumise aux cours et tribunaux!

Denis-Emmanuel Philippe 

[1] https://denisemmanuelphilippetax.be/podcast/trends-tendances-lanonymat-pour-les-investisseurs-en-cryptos-cest-fini/