Loger des oeuvres d’art dans un trust (discrétionnaire) peut présenter une série d’attraits : (i) assurer la conservation de la collection en évitant qu’elle ne soit dispersée (voire dilapidée!) par les héritiers, (ii) éviter les droits de succession lors du décès du collectionneur (puisque les oeuvres ont quitté son patrimoine et sont désormais dans le giron du trust). Cfr. mon intervention dans Le Soir [1].

Le trust doit toutefois être manié avec précaution. Les chausse-trappes sont légion! A titre illustratif:

– les droits de succession pourraient s’appliquer dans l’hypothèse où le trust venait à faire des distributions après le décès du settlor (résident belge);
– pareilles distributions pourraient aussi être taxables à l’IPP (au taux de 30%) dans les mains des bénéficiaires (résidents belges);
– la taxe Caïman guette également; elle pourrait ainsi frapper le settlor (résident belge), mais aussi ses héritiers (après son décès)…

A noter que la fondation privée belge est un véhicule parfaitement approprié pour detenir une collection d’oeuvres d’art!

Denis-Emmanuel Philippe 

[1] De Bruegel à Magritte : 41 trésors belges dans les Epstein Files – Le Soir